Édition
Directeur de la publication : Jean-Paul Stanzel
Coordonnées :
Mairie de Penmarc’h
110, rue Edmond Michelet
29760 Penmarc’h
Hébergement et réalisation du site
Le site www.penmarch.bzh est hébergé par la société OVH :
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Conception, design et développements : Pixel agence web
Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.penmarch.bzh (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Mairie de Penmarc’h
110, rue Edmond Michelet
29760 Penmarc’h
Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la Mairie de Penmarc’h. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
